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86 jugements trouvé(s).
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| décembre 2012 |
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20 décembre 2012 |
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20 décembre 2012 |
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20 décembre 2012 |
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20 décembre 2012 |
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14 décembre 2012 |
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14 décembre 2012 |
| novembre 2012 |
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Saisine De La Ccja Pour L'exequatur Et La Contestation De Validité D'une Même Sentence Arbitrale — Jonction Des Deux Requêtes
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6 novembre 2012 |
| octobre 2012 |
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22 octobre 2012 |
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22 octobre 2012 |
| juillet 2012 |
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Suspension De L'exécution En Cours D'une Décision Exécutoire Par La Cour Suprême Nationale — Incompétence De La Cour Suprême — Violation Des Articles 32 Et 49 Aupsrve
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Article 32 Aupsrve|Article 49 Aupsrve
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7 juillet 2012 |
| juin 2012 |
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26 juin 2012 |
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26 juin 2012 |
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Recours En Cassation — Enregistrement Obligatoire Au Greffe De La Ccja
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Article 23 Du Règlement De Procédure De La Ccja|Article 28-1 Du Règlement De Procédure De La Ccja
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18 juin 2012 |
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12 juin 2012 |
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Tiers Saisi — Demande De Désignation D'un Séquestre — Obstacle à L'exécution De La Saisie — Condamnation Du Tiers Saisi
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Sociétés Commerciales — Transformation D'une Sa En Sarl — Naissance D'une Personne Morale Nouvelle (non) — Possibilité Pour La Société Transformée De Continuer Une Procédure Entamée Avant Sa Transformation
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7 juin 2012 |
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Recours En Cassation — Absence D'indication Des Dispositions Du Droit Ohada Violées — Absence De Mandat Du Conseil Du Requérant — Irrecevabilité Du Recours
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7 juin 2012 |
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Cour Commune De Justice Et D'arbitrage — Litige Mettant En Cause Des Règles De L'aupsrve Et De Droit Interne — Pourvoi Mixte — Compétence De La Ccja
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Injonction De Payer — Ordonnance Signifiée à La Secrétaire Assistante De La Représentante D'une Personne Morale — Délai De Quinze Jours Pour Former Opposition à L'ordonnance — Opposition Formée Plus De Quinze Jours Après La Signification — Opposition Tardive
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7 juin 2012 |
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7 juin 2012 |
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Cour Commune De Justice Et D'arbitrage — Litige Sur L'exécution D'un Contrat De Commission Antérieur à L'application De L'audcg — Incompétence De La Ccja
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7 juin 2012 |
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Ordonnance D'injonction De Payer Devenue Définitive Mais Non Revêtue De L'exécution Provisoire — Ordonnance Devenue Titre Exécutoire
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7 juin 2012 |
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Recours En Interprétation — Défaut De Production Par Le Conseil Du Mandat Spécial à Cet Effet — Absence De Réaction à La Demande De Régularisation De Cette Carence Par Le Greffier — Irrecevabilité Du Recours
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7 juin 2012 |
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Cour Commune De Justice Et D'arbitrage — Compétence En Matière Pénale — Non
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7 juin 2012 |
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Hypothèque Judiciaire — Jugement De Validation De L'hypothèque Et De Condamnation Du Débiteur — Annulation De La Convention De Prêt Ayant Donne Lieu à Hypothèque — Maintien De L'hypothèque (article 144 Aupsrve)
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Convention De Prêt Entre Une Société Et Un De Ses Administrateurs — Violation De L'article 450 Auscgie — Annulation De La Convention
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Article 144 Aupsrve|Article450 Auscgie
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7 juin 2012 |
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Cour Suprême Nationale Statuant En Matière De Droit Uniforme Ohada — Incompétence -
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7 juin 2012 |
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Recours En Cassation — Moyen De Cassation Vague Et Imprécis — Recours Irrecevable
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7 juin 2012 |
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Délai D'appel — Caractère Non Suspensif — Possibilité D'introduire Une Procédure De Défense à Exécution
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Recours En Cassation — Dépôt D'un Mémoire Devant La Ccja Par Une Personne étrangère à La Procédure — Mémoire Irrecevable
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Article 49 Alinéa 3 Aupsrve|Article 30 Du Règlement De Procédure De La Ccja
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7 juin 2012 |
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Bail Commercial —
Mise En Demeure De Payer Le Loyer
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Mention De L'article 101 Audcg Dans La Mise En Demeure — Obligation Du Bailleur De Préciser Que Faute De Paiement Il S'ensuivrait La Résiliation Du Bail (non)
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Obligation Du Bailleur De Notifier La Mise En Demeure Aux Créanciers Inscrits (non)
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7 juin 2012 |
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Saisie Immobilière — Jugement Rendu En Audience éventuelle — Irrecevabilité De L'appel
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7 juin 2012 |
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Sentence Arbitrale — Recours En Annulation Fonde Sur Une Loi Nationale — Irrecevabilité
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7 juin 2012 |
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Arbitrage — Sentence Arbitrale Exequaturée — Recours En Annulation De La Sentence Exerce Plus D'un An Après La Notification De Ladite Sentence — Irrecevabilité Du Recours En Annulation
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7 juin 2012 |
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Saisies Conservatoires — Absence De Preuve écrite De La Créance Fondant Les Saisies — Refus De Delivrer Un Titre Exécutoire — Mainlevée Des Saisies
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7 juin 2012 |
| mai 2012 |
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10 mai 2012 |
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10 mai 2012 |
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10 mai 2012 |
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Ordonnance D'injonction De Payer — Opposition Au Greffe De La Juridiction Qui A Rendu L'ordonnance c. Récépissé — Nécessité De Faire Opposition Par Acte Extrajudiciaire — Opposition Faite Hors Délai De Quinzaine — Opposition Nulle
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3 mai 2012 |
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Saisie Attribution — Préalable De Saisie Conservatoire — Conversion De La Saisie Conservatoire En Saisie Attribution — Condamnation Au Paiement Des Causes De De La Saisie
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Demande De Restitution Des Sommes Payées Au Titre De La Condamnation à Tort Au Paiement Des Causes De La Saisie — Moyen Pressente Pour La Première Fois Au Juge De La Cassation 6 Demande Irrecevable
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Recours En Cassation — Nécessité De Signifier Préalablement La Décision Attaquée (non)
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Article 81 Aupsrve|Article 156 Aupsrve
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3 mai 2012 |
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Saisie Conservatoire Non Suivie De Titre Exécutoire — Caducité De La Saisie Conservatoire
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3 mai 2012 |
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Recevabilité fondée sur l'épuisement constructif des recours et constatation d'une violation par l'État de l'article 5 (torture) ; indemnisation et enquête ordonnées.
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Torture — article 5 Charte africaine — épuisement constructif des recours internes — recevabilité — fardeau incombant à l'État d'enquêter et de réfuter les éléments médicaux/psychologiques — réparations : indemnisation et enquête.
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2 mai 2012 |
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2 mai 2012 |
| mars 2012 |
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30 mars 2012 |
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30 mars 2012 |
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30 mars 2012 |
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30 mars 2012 |
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23 mars 2012 |
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22 mars 2012 |
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Saisie Immobilière — Demande De Suspension Des Poursuites — Absence De Preuve De Loyers Suffisants Pour Payer Pendant Deux Ans — Demande Irrecevable
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Commandement Tendant à Saisie Immobilière — Convention De Domicile élu — Signification Du Commandement Au Domicile Et Non Au Domicile Légal Du Débiteur — Signification Du Commandement Valable
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Moyens De Nullité Soulevés Cinq Jours Après L'audience éventuelle — Violation De L'article 311 Aupsrve — Déchéances Des Contestations, Demandes Incidentes Et Moyens De Nullité
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Litige Entre Associes — Exclusion De La Compétence Du Siège Social (article 147) — Compétence Exclusive De La Juridiction Du Ressort Territorial De Situation De L'immeuble En Matière De Vente Forcée (article 248 Aupsrve)
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Article 254 Aupsrve|Article 264 Aupsrve|Article 265 Aupsrve|Article 311 Aupsrve|Article 239 Aupsrve|Article 147 Auscgie
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22 mars 2012 |
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Saisine De La Ccja Pour Ordonner Un Sursis à Exécution — Incompétence De La Ccja
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Tiers Saisi Procédant Au Paiement Des Sommes Saisies Sans Attendre L'expiration Du Délai D'appel — Manquement à Ses Obligations De Prudence Et Professionnelles — Condamnation Du Banquier à Restituer Les Sommes Payées
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22 mars 2012 |
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Ordonnance D'injonction De Payer — Signification à La Réceptionniste Habituelle De La Société Débitrice — Signification Valable — Date De La Signification Constitutive Du Point De Départ Du Délai D'opposition
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22 mars 2012 |
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Saisie Conservatoire Convertie En Saisie Vente — Suspension De La Saisie Vente Sur Le Fondement De La Loi Nationale — Violation De L'article 31 Aupsrve
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Article 32 Aupsrve
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22 mars 2012 |
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Procédure D'injonction De Payer — Pouvoir Souverain Du Juge D'apprécier Les Caractères Certain, Liquide Et Exigible De La Créance
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Article 1 Aupsrve
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22 mars 2012 |